Déposée le 4 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) SYSTANCIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « SYSTANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 1 octobre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTANCIA domicilié(e) ACTIPOLIS 3 BÂTIMENT C11, 3 rue Paul Henri Spaak - 68390 - SAUSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 687 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, M. DEPARTEMENT MARQUE domicilié(e) 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France.
La marque SYSTANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTANCIA, Société anonyme - ACTIPOLIS 3 BÂTIMENT C11, 3 rue Paul Henri Spaak - 68390 - SAUSHEIM - France - SIREN 419687231
ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, M. DEPARTEMENT MARQUE - 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication au BOPI 2004-46
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Republication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Inscription le 28 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°636504 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-28
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2014 n°2570608 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-29
Progiciels, logiciels pour les entreprises, collectivités, administrations. Logiciels de gestion d'applications informatiques, d'exécution à distance d'applications informatiques basées sur des statistiques de parc informatique. Logiciels de calcul des meilleures ressources informatiques disponibles dans un parc informatique. Logiciels de démonstrations d'applications et de prise de contrôle à distance d'applications ou de systèmes informatiques. Transmissions d'applications informatiques via les réseaux de communication mondiale (type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (type Internet, Intranet ou Extranet) et les réseaux de communication. Transmission de messages, services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquets. Transmission de statistiques informatiques sous forme de messages liées au fonctionnement du parc informatique. Création (conception) de programmes pour le traitement de données. Programmes sur ordinateur ; conception (élaboration) de systèmes logiciels informatiques et de systèmes logiciels de télécommunications. Recherche scientifique dans le domaine informatique. Etudes de projets techniques. Consultation en matière d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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